Mentions Légales

Éditeur du Site

Le site www.yacht-cannes.com est édité par [Nom de la société], [forme juridique, ex. SARL, SAS], au capital de [montant du capital social] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro SIREN], et au Registre National des Entreprises sous le numéro [numéro RNE].
Siège social : [Adresse complète, ex. 123 Rue Exemple, 06400 Cannes, France].
Téléphone : +33 6 60 29 12 13
Email : info@yacht-cannes.com
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable, ex. Jean Dupont].
Activité : Intermédiation pour la location, la vente, l’entretien et les services premium de yachts et bateaux. [Nom de la société] met en relation les propriétaires de yachts et de bateaux avec des clients, sans détenir ni gérer de fonds.

Non-détention de Fonds

Conformément à la réglementation applicable, [Nom de la société] ne reçoit ni ne détient de fonds, effets ou valeurs pour le compte de ses clients, à l’exception des honoraires ou commissions liés à ses prestations d’intermédiation. Toutes les transactions financières (paiements, acomptes, etc.) sont effectuées directement entre les propriétaires et les clients.

Hébergement du Site

Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur, ex. OVH], [forme juridique, ex. SAS], au capital de [montant du capital social] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro SIREN].
Siège social : [Adresse complète de l’hébergeur, ex. 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France].
Téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur, ex. +33 9 72 10 10 07].
Email : [Email de l’hébergeur, ex. support@ovh.com].

Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site www.yacht-cannes.com (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois relatives aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable de [Nom de la société] ou des tiers propriétaires des contenus est strictement interdite.

Protection des Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), [Nom de la société] collecte et traite les données personnelles des utilisateurs dans le cadre de ses activités d’intermédiation. Les données collectées via le site (formulaires de contact, demandes de réservation, etc.) sont utilisées pour :

  • Répondre aux demandes des utilisateurs (réservations, informations, etc.).
  • Mettre en relation les propriétaires de yachts et les clients.
  • Gérer les services d’entretien et les services premium.

Les données sont conservées pour la durée nécessaire à la réalisation des finalités mentionnées. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : info@yacht-cannes.com ou par courrier à [Adresse complète, ex. 123 Rue Exemple, 06400 Cannes, France].
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

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Responsabilité

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Intermédiation et Activités

[Nom de la société] agit exclusivement en tant qu’intermédiaire mettant en relation les propriétaires de yachts et de bateaux avec des clients pour des services de location, vente, entretien et services premium. [Nom de la société] ne détient pas de fonds de commerce en location-gérance et n’est pas impliquée dans la gestion de fonds pour le compte de tiers.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales ou aux services proposés, contactez-nous :
Email : info@yacht-cannes.com
Téléphone : +33 6 60 29 12 13
Adresse : [Adresse complète, ex. 123 Rue Exemple, 06400 Cannes, France].

Legal Notice

Site Publisher

The website www.yacht-cannes.com is published by [Nom de la société], [legal form, e.g., SARL, SAS], with a share capital of [amount of share capital] €, registered with the Trade and Companies Register of [city] under number [SIREN number], and with the National Business Register under number [RNE number].
Registered office: [Adresse complète, e.g., 123 Rue Exemple, 06400 Cannes, France].
Phone: +33 6 60 29 12 13
Email: info@yacht-cannes.com
Publication Director: [Name of the responsible person, e.g., Jean Dupont].
Activity: Intermediation for the rental, sale, maintenance, and premium services of yachts and boats. [Nom de la société] connects yacht and boat owners with clients without holding or managing funds.

Non-Holding of Funds

In accordance with applicable regulations, [Nom de la société] does not receive or hold funds, effects, or securities on behalf of its clients, except for fees or commissions related to its intermediation services. All financial transactions (payments, deposits, etc.) are conducted directly between the owners and clients.

Site Hosting

The website is hosted by [Name of the host, e.g., OVH], [legal form, e.g., SAS], with a share capital of [amount of share capital] €, registered with the Trade and Companies Register of [city] under number [SIREN number].
Registered office: [Host’s full address, e.g., 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France].
Phone: [Host’s phone number, e.g., +33 9 72 10 10 07].
Email: [Host’s email, e.g., support@ovh.com].

Intellectual Property

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  • Respond to user requests (bookings, information, etc.).
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  • Manage maintenance and premium services.

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Intermediation and Activities

[Nom de la société] acts solely as an intermediary, connecting yacht and boat owners with clients for rental, sale, maintenance, and premium services. [Nom de la société] does not hold a commercial lease and is not involved in managing funds on behalf of third parties.

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